Le Centre de ressources (CR) est déterminé à aider les communautés opérationnelles à identifier leurs priorités et leurs besoins et à planifier leur travail afin d’assurer la mise en œuvre fructueuse de leur code foncier.
Dans le cadre de la stratégie de formation, de mentorat et de perfectionnement professionnel (FMPP), le CR poursuit l’élaboration et la prestation d’une formation technique essentielle sur la gouvernance des terres dans le cadre de l’Accord-cadre.
Ateliers
Le CR continuera d’offrir des services de formation et de renforcement des capacités en matière de gouvernance foncière dans le contexte de l’Accord-cadre. Les auditoires cibles seront avisés en temps opportun de la tenue des ateliers ou de la disponibilité des cours.
- Ateliers d’information – ces séances visent à offrir de l’information générale et des mises à jour sur des sujets particuliers d’intérêt pour les gestionnaires, les administrateurs et les communautés.
- Ateliers d’apprentissage – séances où les connaissances sont directement livrées par des experts dans un domaine particulier.
- Groupes de discussion – petits groupes ciblés composés de participants expérimentés des Premières Nations qui partagent leur expertise sur un sujet donné
Cours en ligne
Cours en ligne – Les cours en ligne sont de brèves présentations sur des sujets fondés sur l’exécution de fonctions clés d’un directeur de la gouvernance foncière, d’un gestionnaire des terres ou d’autres personnes travaillant dans le domaine des terres dans le contexte de l’Accord-cadre. Ces cours sont également accompagnés d’un cahier d’exercices, d’une présentation et de ressources supplémentaires pouvant être utilisés lors de webinaires, d’ateliers ou dans le cadre d’apprentissage individuel. Les cours sont révisés et mis à jour périodiquement à mesure que les lois et autres modifications de contenu entrent en vigueur. Plus de 50 cours en ligne sont actuellement disponibles, et plusieurs autres sont en cours d’élaboration.
Remarque : Adobe Flash doit être installé sur votre ordinateur pour afficher les cours en ligne, et plusieurs de ces cours sont présentement dans un processus de mise à jour.
| Accord-cadre | |
| Introduction à l’Accord-cadre | Cours |
| Principes de l’Accord-cadre |
Cours |
| Accord distinct | Cours |
| Introduction au processus de développement |
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| Introduction à la phase de développement | Cours |
| Document sur la mise en oeuvre des parties I et II de l’AC | Cours |
| Processus de ratification communautaire (PRC) | |
| Introduction au PRC | Cours |
| Options pour le processus de ratification communautaire | Cours |
| Procédures préalables au scrutin dans un PRC | Cours |
| Procédures de scrutin dans un PRC | Cours |
| Planification de l’utilisation des terres (PUT) | |
| Introduction à la planification | Cours |
| PUT 101 – Introduction et processus | Cours | Atelier |
| PUT 201 – Éthique et assistance | Cours | Atelier |
| Ressources culturelles et patrimoniales (RCP) | |
| Introduction à la gouvernance des RCP | Cours |
| RCP : Information et pratiques traditionelles | Cours |
| RCP : Lois et règlements applicables | Cours |
| Élaboration d’un régime de RCP | Cours |
| Gouvernance environnementale |
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| Introduction à la protection de l’environnement | Cours |
| Introduction à la gouvernance environnementale | Cours |
| Préparation d’un plan de gestion de l’environnement | Cours |
| Participation communautaire à la gouvernance environnementale dans le cadre d’un code foncier | Cours |
| Exploitation et entretien des terres de réserve | Cours |
| Inspections et rapports environnementaux | Cours |
| Surveillance et rapports environnementaux | Cours |
| Protection de l’environnement (PE) | |
| Introduction à la protection de l’environnement | Cours |
| Évaluation environnementale des sites | Cours |
| Sources de contaminants devant faire l’objet de gestion | Cours |
| Lois fédérales/provinciales sur la protection de l’environnement | Cours |
| Éléments à considérer lors de l’élaboration d’un régime de protection de l’environnement | Cours |
| Évaluation environnementale (ÉE) | |
| Introduction à l’évaluation environnementale | Cours |
| Préparation à l’élaboration d’un régime d’évaluation environnementale | Cours |
| Création d’un régime d’ÉE efficace | Cours |
| Processus d’ÉE fédérasl et provincial | Cours |
| Gestion des déchets solides (GDS) | |
| GDS 101 – La GDS et l’Accord-cadre (AC) | Cours | Atelier |
| GDS 102 – Types d’ententes de services municipaux (ESM) | Cours | Atelier |
| GDS 103 – Pouvoir de légiférer et applications des lois en vertu de l’AC | Cours | Atelier |
| Élaborations de lois |
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| Règlement des différends | Cours |
| Application des lois | Cours |
| Arpentage | |
| Exécution et gestion des arpentages en vertu d’un code foncier | Cours |
| Autres apprentissages |
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| Introduction à la stratégie de RCFPP | Cours |
Manuel de gouvernance foncière (MGF)
Le MGF est un outil de référence pour les Premières Nations opérationnelles. Il fournit une documentation complète, des modèles de processus et des conseils. Il est accessible à l’aide d’une Application électronique ue le personnel foncier peut consulter au besoin. Il joue un rôle central lors des ateliers et des webinaires et est régulièrement mis à jour et amélioré pour tenir compte des réussites, des défis et des besoins des Premières Nations.
Banque de connaissance
Une base de données interrogeable contenant des exemples, des cas, des modèles, des webinaires enregistrés et d’autres outils est accessible pour soutenir les Premières Nations opérationnelles. La capacité d’offrir des cours et des sections du MGF dans une base de données électronique correspond à la philosophie de conception de la stratégie. Notre site Web et d’autres outils à venir sont graduellement déployés pour faciliter l’accès à cette base de données.
Soutien direct à la communauté (1:1)
Le personnel du CR est disponible pour aider les communautés à identifier leurs priorités et leurs besoins et à planifier leur travail. Si ce service vous intéresse, veuillez nous contacter et nous pourrons fixer un moment pour discuter de vos besoins et travailler à la conception d’ateliers spécifiques destinés à renforcer les capacités de votre communauté.
Pour plus d’information, veuillez contacter :
Angie Derrickson, gestionnaire de la FMPP
250-469-1675
aderrickson@labrc.com
